COMMUNE D'EDERN 

1 route de Ty Fléhan
29510 EDERN

Tél. : 02 98 57 93 22
Fax : 02 98 57 73 20

E mail: mairie.edern@wanadoo.fr

Date de mise en ligne : 05/09/2014
Directeur de la publication : Anne BLOSSIER
Webmaster : Isabelle BROUSTAL

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Jean Paul COZIEN
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITÉ
La responsabilité de la commune d'Edern ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, La commune d'Edern ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.edern.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'Edern. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d' Edern

Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Anaximandre sur le site www.edern.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.